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Les revolvers à poudre noire sont ils soumis à déclaration ?
poudre noire

Les revolvers à poudre noire sont ils soumis à déclaration ?

En France, les revolvers à poudre noire ne sont pas soumis à déclaration. Voici les détails concernant la réglementation applicable :

  • Classification

Les revolvers à poudre noire, ainsi que d'autres armes anciennes à poudre noire, fabriqués avant 1900, ainsi que leurs répliques fidèles, sont classés en catégorie D. Ce qui veut dire qu'ils sont en vente libre aux personnes majeures uniquement (18 ans et plus), sans aucune déclaration ni enregistrement. Si un revolver à poudre noire a été modifié pour utiliser des cartouches métalliques, il sera alors classé en catégorie B (soumis à autorisation préfectorale).

  • Achat et acquisition

Un simple justificatif d’identité (carte d’identité, permis de conduire ou passeport) sera demandé lors de l’achat d'un revolver à poudre noire via une armurerie ou un site internet spécialisé. La détention d'un revolver à poudre noire ne demande aucune obligation de déclaration en préfecture ou auprès des forces de l’ordre. Les personnes ayant un casier judiciaire ou d'autres facteurs pouvant interdire la possession d'armes peuvent être soumises à des restrictions. Les revolvers à poudre noire, comme toutes les autres armes, doivent être stockés de manière sécurisée, conformément à la législation en vigueur, pour minimiser les risques d'accidents. Les accessoires (poudre noire, balles plomb, amorces) doivent être stockés séparément.

  • Maniement et transport

Le transport d'un revolver à poudre noire doit toujours être justifié (trajet vers un stand de tir, reconstitution historique…) et l’arme doit obligatoirement être déchargée, rangée dans une mallette ou une housse fermée. Ces revolvers à poudre noire sont destinées au tir sportif, au tir de loisir, à la collection ou à la reconstitution historique, mais ne sont pas des armes de défense autorisées. Il est également interdit de porter un revolver à poudre noire sur soi dans les lieux publics, même déchargé. La chasse avec une arme à poudre noire est possible dans certaines conditions (avec un fusil et non un revolver, doit tirer des projectiles adaptés...) Elle doit être spécifiquement autorisée par la réglementation locale et le calibre doit être adapté.

Pour résumer, en France, les revolvers à poudre noire ne doivent pas être déclarés auprès de la préfecture, mais leur utilisation et transport sont soumis à certaines conditions. Il est important de se conformer à la législation en vigueur et de rester informé des obligations légales.